Syracuse

Bonnes pratiques de gestion de ressources humaines : bilan 2011

Document | MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE | 2012

Ce recueil, élaboré à partir des bonnes pratiques de ressources humaines présentées lors des conférencesministérielles de gestion prévisionnelle des ressources humaines de 2011, s'adresse aux professionnels de la GRH. Il est desti...

Bilan du développement du télétravail dans les trois versants de la fonction publique

LA SEMAINE JURIDIQUE

Article | DGAFP | 28/01/2019

Dans le cadre de l'agenda social relatif à l'amélioration des conditions de vie au travail, la DGAFP a proposé d'établir un état des lieux du déploiement du télétravail dans les 3 versants de la fonction publique.

Mener à bien la transformation d'un service

Document | DGAFP | 2018

Acteurs, étapes et méthodologies RH pour conduire et accompagner le changement. L'objectif de ce guide est de présenter une démarche à suivre pour traiter les aspects RH liés à la transformation d'un service : évolution forte des ...

2020-2022 : un panorama contentieux du revenu de solidarité active

LA SEMAINE JURIDIQUE

Article | HABCHI (HADI) | 30/01/2023

Au cours de cette période 2020 à 2022, pourtant marquée par la crise sanitaire, la chambre sociale (1ère) du Conseil d'Etat n'est pas restée inactive. Toujours à la recherche de solutions pragmatiques, le juge administratif suprêm...

Le pouvoir réglementaire des collectivités territoriales : enjeux, perspectives et recommandations

LA SEMAINE JURIDIQUE

Article | 05/07/2021

IGA, rapport 30 juin 2021 : Qu'est-ce que le pouvoir réglementaire local ? Que peut-on attendre de son élargissement ? Quels sont les leviers et conditions de nature à le conforter ?

L'avis de passation d'un accord-cadre doit préciser quantités et valeurs estimées.

LA SEMAINE JURIDIQUE

Article | L.E. | 05/07/2021

CJUE, 17 juin 2021, Aff C-23/20 Simonsen & Weel A/S

Impact de la crise sanitaire sur les finances locales : une dégradation moindre que prévue

LA SEMAINE JURIDIQUE

Article | 05/07/2021

Une dégradation des finances locales moindre qu'anticipée. Un bloc communal affecté par la crise, qui touche plus fortement les grandes collectivités. Les départements : des dépenses sociales dynamiques et des recettes relativemen...

Pas d'urgence à réintégrer une agent dont le détachement prend fin sous quelques mois

LA SEMAINE JURIDIQUE

Article | C.F. | 05/07/2021

CE 21 juin 2021, n° 453245, inédit