Bâtiment - Urbanisme
Dernières parutions
Nos derniers livres
Actualité en continu : ID.Veille - Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et culturels
Un million de bâtiments, 6,45 millions de parcelles, 49 839 entités publiques: que possède réellement...
Décret n° 2026-932 du 6 octobre 2026 relatif aux mesures dérogatoires à l'évaluation de la conformité...
Ce guide vise à accompagner les professionnels de la maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre, de...
Arrêté du 1er octobre 2026 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisa...
La prospective qualitative appréhende un monde dynamique, marqué par des transformations structurelle...
Continium répond à la dispersion des informations et aux pertes de traçabilité qui surviennent entre ...
Depuis 2024 la ville de Lyon a développé le projet la Fabrique du Climat , qui vise notamment à part...
Continium répond à la dispersion des informations et aux pertes de traçabilité qui surviennent entre ...
L’Observatoire de la Qualité des Environnements Intérieurs (OQEI) , créé en 2024 et copiloté par le ...
Les petites communes de moins de 2 000 habitants font aujourd’hui face à de nombreux enjeux : baisse ...
L'Association des Petites Villes de France (APVF) fait part de son inquiétude après la décision du go...
La gestion du patrimoine immobilier est cruciale pour optimiser les ressources des collectivités et m...
La gestion du patrimoine immobilier est cruciale pour optimiser les ressources des collectivités et m...
Face aux vagues de chaleur de plus en plus intenses et fréquentes, les collectivités sont en première...
Arrêté du 9 juillet 2026 fixant la liste des compétences mentionnées à l'article R. 114-4 du code de ...
Actualité en continu : ID.Veille - Urbanisme et aménagement
L’article L. 313-4-2 du code de l’urbanisme prévoit qu’après le prononcé de la déclaration d’utilité ...
Comment permettre le développement économique en maîtrisant le foncier dans un objectif de sobriété f...
Lorsqu’une autorisation d’urbanisme a été délivrée en méconnaissance des dispositions législatives ou ré...
La règle prévue par l’article L. 111-24 du code de l’urbanisme (c. urb.), qui fixe une part minimale de ...
Décret n° 2026-958 du 14 octobre 2026 portant application de l'article 9-1 de la loi n° 2023-491 du 2...
La question foncière est aujourd'hui au cœur des enjeux d'aménagement. Dans un contexte de sobriété f...
Transformer une ancienne boutique en appartement, aménager une grange en maison d’habitation, install...
lorsque le lotisseur justifie de la conclusion avec la commune ou l'établissement public de coopérati...
En application de l’article L. 425-3 du code de l’urbanisme, le permis de construire tient lieu d’aut...
Combien de diagnostics archéologiques cette année en Bretagne ? Combien de fouilles d'archéologie pré...
Le classement d’un terrain en zone constructible et la délivrance d’un permis méconnaissant les dispo...
Lorsqu’une construction a été édifiée conformément à un permis de construire, sa démolition pour méco...
Dans trois arrêts du 29 septembre 2026 concernant des communes littorales bretonnes, la cour administ...
Il résulte des dispositions des articles L. 123-5 et L. 123-11 du code de l’urbanisme que si la régio...
De la titularité des droits à l’exercice du droit moral, en passant par les enjeux liés au Bâti Immobili...
Actualité en continu : ID.Veille - Domaines public et privé - Forêts
Il résulte de la combinaison des articles L. 311-5, L. 231-1, R. 231-1 et R. 311-23 du code de l'expr...
Témoignant de leur expérience de la gestion des communs fonciers, plusieurs élus nationaux et locaux ...
L’IGN, opérateur de référence de l’information forestière et vigie des forêts françaises, publie les ...
L’essor de la marche et du vélo passerait-il par une reconnaissance des conflits, des rapports de pou...
L’accessibilité des espaces publics, au-delà d’une obligation légale, est une opportunité pour aménag...
Le cahier des charges d’un lotissement définit les droits et obligations régissant les rapports entre...
Comme chaque année depuis 2022, l’IGN publie son nouvel atlas « Cartographier l’anthropocène ». En ta...
La fédération revient sur les incendies de l'été 2026, marqués par des hectares brûlés, une biodivers...
Le programme national de la forêt et du bois (PNFB), introduit par la Loi d'Avenir pour l'Agriculture, l...
Vous avez un projet de restauration de bâtiment accueillant du public et vous souhaitez utiliser une ...
Sécheresses, incendies, attaques d’insectes… les forêts françaises sont de plus en plus exposées aux ...
Comme vous le rappelez, les dispositions prévues à l'article L. 581-13 du code de l'environnement off...
Le domaine public routier comprend les biens appartenant à une personne publique et affectés aux beso...
L'article L. 221-3 du Code forestier prévoit qu'un contrat pluriannuel est passé entre l'État et l'Of...
En application de l’article L. 2141-1 du code général de la propriété des personnes publiques, un bie...
Actualité en continu : ID.Veille - Espaces verts
>> Ce décret définit, en application de l'article L. 254-6-4 du code rural et de la pêche marit...
C’est un outil gratuit de barème appliqué aux arbres avec trois outils principaux : VIE : Valeur In...
Actu - Espaces verts - Végétalisation urbaine: améliorer notre santé aujourd'hui, habiter une ville plus...
Décret n° 2026-357 du 7 mai 2026 fixant les modalités de surveillance et d'identification des critère...
Les températures grimpent, le thermomètre s’affole et vous ne vous souvenez plus de la dernière fois ...
La surchauffe urbaine, et plus largement la chaleur estivale, constituent aujourd’hui un enjeu majeur...
Arrêté du 3 avril 2026 relatif aux modalités et au contenu du contrôle des pulvérisateurs pris en app...
Cartographier finement la végétation urbaine avec l’imagerie satellitaire haute résolution est désormais...
La réalisation de travaux en cours d’eau nécessite la prise en compte de nombreux enjeux environnemen...
La transformation des espaces urbains intègre de plus en plus des objectifs liés à la gestion de l’ea...
La question de l’adaptation des villes aux épisodes de chaleur extrême conduit à analyser l’effet des...
La désimperméabilisation et végétalisation des sols urbains permet aux villes de répondre à divers enjeu...
Depuis 10 ans, l’Anses coordonne un dispositif de vigilance sur les effets indésirables des produits phy...
Arrêté du 24 décembre 2025 relatif à la tenue des registres d'utilisation des produits phytopharmaceu...
La biodiversité urbaine joue un rôle essentiel dans la résilience des territoires face aux effets du cha...