Dernières parutions

Actualité en continu : ID.Veille – Voirie, infrastructures et réseaux

  • Actu - Voirie - Adaptation des infrastructures au...

    La direction territoriale Est du Cerema a réuni le 6 mai 2026, sur son site de Nancy, les acteurs territ...

    ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales
    lundi 24 août 2026 08:46
  • JORF - Voirie - Expérimentation des voies réservé...

    Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 24 août 2020 relatif à l'expérimentation d'une signal...

    ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales
    vendredi 21 août 2026 09:21
  • Juris - Voirie - Accidents en présence de verglas...

    Les décisions de justice relatives aux accidents en présence de verglas ou de neige constituent la so...

    ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales
    jeudi 20 août 2026 08:43
  • Circ. - Voirie - Évaluer la signalisation routière

    Le Cerema développe une méthode d'évaluation de la signalisation routière fondée sur la réalité virtu...

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    mercredi 19 août 2026 09:26
  • Circ. - Voirie - Entretien et sécurité des ponts ...

    A l’issue d’une première phase de déploiement réussie du Programme national ponts pour soutenir les p...

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    lundi 3 août 2026 08:27
  • JORF - Voirie - Prévention renforcée des collisio...

    Arrêté du 22 juillet 2026 relatif à l'expérimentation d'une signalisation routière de prévention des ...

    ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales
    lundi 27 juillet 2026 09:18
  • Circ. - Voirie - Recenser les voies locales en co...

    Le programme Voies locales en commun vous accompagne dans le recensement de vos voies. L'objectif est...

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    lundi 27 juillet 2026 09:15
  • Doc - Voirie - Réfection des étanchéités sur les ...

    Une Conférence Technique Territoriale organisée par le Cerema à Nogent-le-Roi le 18 juin 2026 a réuni...

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    mercredi 22 juillet 2026 08:46
  • Circ. - Voirie - Programme National Ponts TRAVAUX...

    Les infrastructures, notamment les ouvrages d’art, sont soumises à des environnements agressifs, au v...

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    mardi 21 juillet 2026 08:24
  • Actu - Voirie - Tranquille la ville, solutions po...

    Le Cerema présente en bande dessinée, en français et en anglais, les leviers d'action en faveur du pa...

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    jeudi 9 juillet 2026 08:25
  • Circ. - Voirie - Extinction de l'éclairage public...

    Le pôle satellite du Cerema, en partenariat avec DarkSkyLab et l’Office français de la biodiversité, ...

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    vendredi 26 juin 2026 10:04
  • RM - Voirie - Répartition des charges d'entretien...

    Sur une route nationale ou départementale traversant l'agglomération d'une commune, l'État et le départe...

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    vendredi 5 juin 2026 11:57
  • Juris - Voirie - Ralentisseur irrégulier au rega...

    Les ralentisseurs de type dos d’âne ou trapézoïdal sont soumis aux règles d’implantation et de signal...

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    mercredi 29 avril 2026 08:37
  • RM - Voirie - Largeur minimale des trottoirs et ...

    La notion même de « trottoir » ne fait pas, à ce jour, l'objet d'une définition juridique en droit fr...

    ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales
    mercredi 29 avril 2026 08:36
  • Circ. - Voirie - Appel à projets d'innovation "R...

    L’appel à projets d'innovation routière est l’un des outils mis en place par la direction générale de...

    ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales
    mercredi 22 avril 2026 09:08
  • Actualité en continu : ID.Veille – Mobilier urbain - Eclairage public

  • Actu - Espace public - Nuit des étoiles : des pis...

    Le Cerema a participé au 2e Congrès des Réserves Internationales de Ciel Étoilé (RICE), tenu du 16 au...

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    vendredi 21 août 2026 09:09
  • Circ. - Référentiel Renaturation, outil d’aide à ...

    L'Institut de la Transition Foncière a engagé une démarche de développement d’un référentiel renaturatio...

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    lundi 6 juillet 2026 07:42
  • Doc - Eclairage public - Optimiser l'éclairage ex...

    Développé dans le cadre du Space for Climate Observatory, le projet ORENOS vise à développer des indicat...

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    mardi 2 juin 2026 09:12
  • JORF - Espace public - Aires collectives de jeux...

    Avis relatif à l'application du décret n° 94-699 du 10 août 1994 fixant les exigences de sécurité rel...

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    lundi 17 novembre 2025 09:17
  • Doc - Extinction de l'éclairage public : une étud...

    Le Cerema publie une étude détaillée sur les pratiques d’extinction de l’éclairage public, adoptées par ...

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    jeudi 31 juillet 2025 09:01
  • Actu - Eclairage public - Le Jour de la Nuit 2025...

    L’opération Le Jour de la Nuit 2025 qui aura lieu le samedi 11 octobre 2025 sensibilise à la p...

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    jeudi 31 juillet 2025 08:54
  • RM - Eclairage public - Vol de câbles dans les c...

    Définie par la loi de l'offre et de la demande, l'évolution des prix du marché de certaines matières pre...

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    mardi 20 mai 2025 09:01
  • Actu - Eclairage public - L’analyse des images s...

    Pour faciliter la gestion de l’éclairage artificiel nocturne en vue de préserver la biodiversité, le Cer...

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    mardi 9 avril 2024 08:07
  • JORF - Espace public - Aires collectives de jeux...

    Avis relatif à l'application du décret n° 94-699 du 10 août 1994 fixant les exigences de sécurité relati...

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    mardi 9 janvier 2024 08:27
  • Actu - Espace public - Éclairage public : les Fra...

    Outre contribuer à la facture énergétique collective, l’éclairage artificiel nocturne engendre une pollu...

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    jeudi 1 décembre 2022 08:08
  • Actu - Espace public - Comment faciliter la rénov...

    L’éclairage public représente aujourd’hui le premier poste des dépenses énergétiques (hors administratio...

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    lundi 28 novembre 2022 08:05
  • Actu - Espace public - Le rôle de l’éclairage dan...

    La stratégie nationale de sobriété invite les communes à se montrer exemplaires dans leur fonctionnement...

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    mardi 18 octobre 2022 08:04
  • Actu - Eclairage public intelligent - La FNCCR et...

    Dernier né dans la collection des « cahiers de la FNCCR », le nouveau guide pratique de l’éclairage inte...

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    vendredi 6 mai 2022 08:27
  • Doc - Espace public - Eclairage public intelligen...

    Dernier né dans la collection des « cahiers de la FNCCR », le nouveau guide pratique de l’éclairage inte...

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    jeudi 5 mai 2022 07:13
  • RM - Eclairage public - Aides à la modernisation ...

    Le règlement (UE) 2019/2020 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d'écocon...

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    lundi 25 avril 2022 10:51
  • Actualité en continu : ID.Veille – Ateliers - Véhicules - Matériel

  • JORF - Véhicules - Encadrement des données issues...

    Délibération n° 2026-063 du 16 avril 2026 portant adoption d'une recommandation relative à l'utilisat...

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    mardi 30 juin 2026 08:48
  • JORF - Véhicules - Manomètres de gonflage : nouve...

    Arrêté du 8 juin 2026 relatif aux manomètres utilisés pour le gonflage des pneumatiques des véhicules...

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    mardi 30 juin 2026 08:48
  • JORF - Véhicules - Suppression de la dérogation s...

    Arrêté du 21 avril 2026 supprimant la possibilité de dérogation de la teneur en soufre du gazole non rou...

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    mardi 23 juin 2026 12:00
  • Circ. - Véhicules - Mise en œuvre du plan électri...

    Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d'électrification, 100 % des véhicules particuliers et util...

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    mardi 16 juin 2026 11:58
  • JORF - Véhicules - Mobilités électriques : modifi...

    Arrêté du 18 mai 2026 modifiant les fiches d'opérations standardisées pour l'acquisition et le rétrof...

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    mardi 19 mai 2026 09:02
  • JORF - Matériel électrique destiné à être employé...

    Décret n° 2026-375 du 13 mai 2026 relatif à la compatibilité électromagnétique des équipements électriqu...

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    lundi 18 mai 2026 12:23
  • JORF - Véhicules - Actualisation de la liste des ...

    Arrêté du 13 mai 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures pa...

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    lundi 18 mai 2026 12:23
  • JORF - Véhicules - Bonus écologique - Actualisat...

    Arrêté du 18 février 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voit...

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    jeudi 19 février 2026 08:59
  • JORF - Véhicules - Véhicules à faible empreinte ...

    Décret n° 2025-1334 du 26 décembre 2025 portant diverses corrections aux dispositions du code de l'en...

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    lundi 29 décembre 2025 08:54
  • Actu - Véhicules - Contrôle technique : ce qui c...

    Ce texte détaille une réforme du contrôle technique visant à renforcer la prévention des risques liés...

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    mercredi 10 décembre 2025 08:52
  • JORF - Véhicules - Nouvelles caractéristiques de...

    Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant les caractéristiques des plaques d'immatriculation des véhicules fa...

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    mardi 2 décembre 2025 08:58
  • Parl. - Véhicules - Révision du paquet "contrôle...

    la Commission européenne propose de réviser trois directives adoptées il y a plus de 10 ans relatives au...

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    vendredi 28 novembre 2025 08:41
  • Doc - Véhicules - Le verdissement des véhicules l...

    La loi d’orientation des mobilités et la loi climat et résilience demandent aux professionnels disposant de flottes au-d...

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    lundi 3 novembre 2025 08:40
  • JOUE - Véhicules - Système eCall : adaptation au...

    Règlement délégué (UE) 2025/1871 de la Commission du 23 juillet 2025 modifiant le règlement (UE) 2015/75...

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    mardi 28 octobre 2025 08:39
  • Actu - Véhicules - Le programme "E-TRANS" s'élar...

    Initialement conçu pour soutenir les véhicules lourds de transport routier, ce programme couvre désormai...

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    mercredi 10 septembre 2025 08:07