Bibliothèque Documentation - Musées
  • Bibliothèque Documentation - Musées
  • Bibliothèque des archives
  • Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Portail archives
  • Bibliothèque Documentation - Musées
  • Bibliothèque des archives

Syracuse

  • Rechercher partout
  • Revues
  • Livres
  • Photothèque
Recherche avancée

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. / Détail du document
  3. / Détail du document
  • Accueil
  • Thématiques
    • Agriculture – Alimentation
    • Aménagement du territoire – Attractivité
    • Bâtiment – Urbanisme
    • Collectivités territoriales
    • Communication – Numérique
    • Culture – Patrimoine
    • Droit – Institution
    • Économie – Travail
    • Éducation – Jeunesse – Sport
    • Environnement – Climat – Énergie
    • Europe – Vie internationale
    • Finances – Achats publics
    • Fonction publique – Vie professionnelle
    • Logement – Habitat
    • Santé – Social
    • Tourisme
    • Vie Politique
    • Voirie – Infrastructure – Mobilité
    • Vie locale
  • Concours
  • Revues
  • Photothèque
  • Newsletters

Chargement en cours...

  • Recherche
  • Assistant
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Afficher la couverture 'Droit d'auteur : les services culturels à l'heure numérique | MALLET (ESTELLE)' en grand format
/5

0 avis

Droit d'auteur : les services culturels à l'heure numérique

Article

Publié dans : LA GAZETTE DES COMMUNES n°1846

Date de publication : 10/07/2006

MALLET (ESTELLE) | GIRARD (HELENE)

Nombre de pages : 10-12

La loi autorise les bibliothèques, services d'archives et de documentation à se passer de l'autorisation des ayants droit dans trois cas. Le droit d'auteur des fonctionnaires est reconnu, mais son exercice est limité

Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ;

Autres numéros de la revue «LA GAZETTE DES COMMUNES»

Suggestions

Du même auteur

Transferts : l'Etat a-t-il bien préparé ses agents ?

LA GAZETTE DES COMMUNES

Article | FARRUGIA-TAYAR (CLAUDINE) | 21/02/2005

A partir du 1er janvier 2006, et de manière progressive, environ 130 000 agents de l'Etat devraient venir grossir les effectifs des collectivités locales. L'Etat les a-t-il préparés à ce changement d'employeur ?

Panorama des nouveaux dispositifs à l'essai

LA GAZETTE DES COMMUNES

Article | MALLET (ESTELLE) | 06/03/2006

CDI, Pacte Junior, et contrats aidés : trois nouveaux modes d'accès qui suscitent des avis partagés. Leur récente mise en place ne permet pas encore d'établir de constat sur leur application dans les collectivités

Restauration scolaire : le casse-tête des menus spéciaux

LA GAZETTE DES COMMUNES

Article | GIRARD (HELENE) | 28/02/2000

Dans les restaurants scolaires, de plus en plus de menus individualisés se glissent dans le flot de repas standarts. Apparu il y a quelques années, ce phénomène tend à prendre de l'ampleur, avec la multiplication des allergies ali...

De la même série

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2821, 15/06/2026

n°2821 | 15/06/2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2820, 08/06/2026

n°2820 | 08/06/2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2820-HS, 08/06/2026

n°2820-HS | 08/06/2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2819, 01/06/2026

n°2819 | 01/06/2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2818, 25/05/2026

n°2818 | 25/05/2026

Chargement des enrichissements...

Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis

Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

    Export en cours

    Veuillez patienter...

    Modifier votre avis

    Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

      Mémoriser la recherche

      La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.

      Votre alerte est enregistrée

      Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte

      M'abonner aux événements de la même catégorie

      Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.

      Conseil départemental de la Nièvre
      Service Juridique - Pôle Documentation - Bâtiment des Ursulines - Porte E - 58000 Nevers
      03-86-60-68-37 ou 03-86-60-69-97 - doc@nievre.fr
      Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

      Propulsé par Alfeo - Digital Workplace et de Gestion Documentaire

      Partage d'encart

      Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart

      Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux

      Confirmez votre action

      Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?

      Choisissez la bibliothèque

      Vous souhaitez réserver un exemplaire.

      Ce champ est obligatoire

      S'inscrire à un événement

      Annulation de l'inscription

      Attention! Souhaitez-vous vraiment annuler votre inscription ?

      Ajouter cet événement à votre calendrier

      Saisir le code présent dans l'image pour valider le formulaire

      Réservation d'outil d'animation