Syracuse

Le RMI : d'un transfert de gestion à une décentralisation de responsabilité.

Document | PUECH (JEAN) | 2005

Rapport d'information fait au nom de l'observatoire de la décentralisation sur la décentralisation du Revenu Minimumu d'Insertion (RMI).

Mise en valeur de la forêt française et développement de la filière bois

Document | PUECH (JEAN) | 2009

Résumé du rapport confié par Nicolas Sarkozy à Jean Puech, l'ancien ministre , sur le développement de la filière-bois française.

La grippe A (H1N1) v. Retours sur "la première pandémie du XXIè siècle"

JO DOCUMENTS SENAT

Article | AUTAIN (FRANCOIS) | 29/07/2010

La commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v a étudié les questions soulevées par sa résolution constitutive à travers la chronique d'une pandémie annonc...

La gestion de l'épizootie de fièvre catharrale ovine (FCO) : tirer les enseignements pour l'avenir

JO DOCUMENTS SENAT

Article | BRICQ (NICOLE) | 10/07/2008

La fièvre catarrhale ovine (FCO) ou « langue bleue du mouton » est une maladie animale qui touche tous les ruminants, mais ne se transmet pas à l'homme. Son introduction inattendue au nord-est de l'Europe, au mois d'août 2006, est...

Etre élu local aujourd'hui : adapter notre gouvernance locale au défi de la décentralisation

JO DOCUMENTS SENAT

Article | PUECH (JEAN) | 21/02/2007

Que faire pour revivifier « la démocratie locale » ? L'Observatoire sénatorial de la Décentralisation a désigné Jean Puech pour analyser cette problématique et tenter d'en cerner les causes. L'Institut TNS-SOFRES a été retenu pou...

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

JO DOCUMENTS SENAT

Article | BLANC (PAUL) | 03/07/2007

La loi du 11 février 2005 s'était fixé quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps et de leur aggravation, mettre en oeuvre le droit à compensation à travers une nouvelle prestation de compensation du handicap, garant...

Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) (tome2)

JO DOCUMENTS SENAT

Article | BILLOUX (MICHEL) | 30/03/2007

Les membres de cette commission sont convaincus que, l'électricité n'étant pas un bien comme un autre, la sécurité de son approvisionnement nécessite une forte maîtrise publique et impose une régulation, y compris au niveau commu...