Bibliothèque Documentation - Musées
  • Bibliothèque Documentation - Musées
  • Bibliothèque des archives
  • Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Portail archives
  • Bibliothèque Documentation - Musées
  • Bibliothèque des archives

Syracuse

  • Rechercher partout
  • Revues
  • Livres
  • Photothèque
Recherche avancée

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. / Détail du document
  3. / Détail du document
  • Accueil
  • Thématiques
    • Agriculture – Alimentation
    • Aménagement du territoire – Attractivité
    • Bâtiment – Urbanisme
    • Collectivités territoriales
    • Communication – Numérique
    • Culture – Patrimoine
    • Droit – Institution
    • Économie – Travail
    • Éducation – Jeunesse – Sport
    • Environnement – Climat – Énergie
    • Europe – Vie internationale
    • Finances – Achats publics
    • Fonction publique – Vie professionnelle
    • Logement – Habitat
    • Santé – Social
    • Tourisme
    • Vie Politique
    • Voirie – Infrastructure – Mobilité
    • Vie locale
  • Concours
  • Revues
  • Photothèque
  • Newsletters

Chargement en cours...

  • Recherche
  • Assistant
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Afficher la couverture 'Propriété intellectuelle et droit de l'information et de la communication en pratique | FROCHOT (DIDIER)' en grand format
/5

0 avis

Propriété intellectuelle et droit de l'information et de la communication en pratique

Livre

Publié dans : Dossier d'expert

FROCHOT (DIDIER)

Année : 2023

Nombre de pages : 306

Cote : 24/FRO

Dans les bibliothèques, médiathèques, services de documentation et d'archives, musées, services informatiques et services de communication, la propriété intellectuelle et le droit d'auteur s'appliquent quotidiennement. Les réformes survenues depuis la loi DADVSI (2006), le statut du droit d'auteur des agents publics (août 2006), l'entrée en application du RGPD (mai 2018) ont rendu indispensable cette nouvelle édition entièrement refondue. Toutes les composantes de ces divers droits sont ici étudiées dans une présentation claire, accessible à tout non-juriste. Sans jamais jargonner, l'auteur, homme de terrain et formateur, présente simplement les mécanismes juridiques, les illustre de cas pratiques et souligne les questions importantes, émaillées de nombreux conseils. Dans cette nouvelle édition, une partie est consacrée spécifiquement à l'analyse juridique et aux solutions à apporter à de nombreuses pratiques professionnelles. Le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l'information s'appliquant partout de la même manière, cet ouvrage s'adresse aux professionnels travaillant aussi bien dans les collectivités locales ou le secteur public que dans le secteur privé.

Mots-clés : COMMUNICATION ; DROIT A L'INFORMATION ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ;

Autres documents dans la collection «Dossier d'expert»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Autre format

Issus de la même oeuvre

Suggestions

Du même auteur

La Filière culturelle territoriale

Livre | ALCAUD (DAVID) | 2001

Cet ouvrage propose pour chaque épreuve des concours de la filière culturelle, une méthodologie claire et détaillée tout comme des sujets d'entraînement assortis de leurs corrigés.

Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales

Livre | FROCHOT (DIDIER) | 2004

Cet ouvrage rappelle dans un premier temps aux non-juristes les bases du droit. Il détaille ensuite les grands principes de la propriété intellectuelle et leur application en milieu territorial, avec notamment un passage très impo...

Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités territoriales

Livre | FROCHOT (DIDIER) | 2006

La récente réforme de la loi DADVSI, les nouveaux statuts du droit d'auteur des agents publics (août 2006), du Cil (correspondant informatique et libertés) et de la Cada ont rendu indispensable cette nouvelle édition entièrement r...

Chargement des enrichissements...

Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis

Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

    Export en cours

    Veuillez patienter...

    Modifier votre avis

    Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

      Mémoriser la recherche

      La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.

      Votre alerte est enregistrée

      Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte

      M'abonner aux événements de la même catégorie

      Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.

      Conseil départemental de la Nièvre
      Service Juridique - Pôle Documentation - Bâtiment des Ursulines - Porte E - 58000 Nevers
      03-86-60-68-37 ou 03-86-60-69-97 - doc@nievre.fr
      Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

      Propulsé par Alfeo - Digital Workplace et de Gestion Documentaire

      Partage d'encart

      Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart

      Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux

      Confirmez votre action

      Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?

      Choisissez la bibliothèque

      Vous souhaitez réserver un exemplaire.

      Ce champ est obligatoire

      S'inscrire à un événement

      Annulation de l'inscription

      Attention! Souhaitez-vous vraiment annuler votre inscription ?

      Ajouter cet événement à votre calendrier

      Saisir le code présent dans l'image pour valider le formulaire

      Réservation d'outil d'animation