Syracuse

Réforme territoriale : les sages donnent leur agrément...ou presque

Article | FORRAY (JEAN-BAPTISTE) | 2010 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES | Localisation : Documentation

Le Conseil constitutionnel a censuré la répartition des conseillers territoriaux

Patrimoine : cultiver ses traditions ... dans le respect de la loi

Article | LE GALL (SOPHIE) | 2013 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES | Localisation : Documentation

Les traditions locales sont vues aujourd'hui comme une valeur ajoutée. Elles viennent en appui des politiques publiques et répondent à une attente des habitants. Les collectivités sont soumises au respect de la légalité dans la mi...

Interruption volontaire de grossesse : au delà du droit, le choix

Article | MENGUY (BRIGITTE) | 2014 | Revue : LA GAZETTE SANTE-SOCIAL | Localisation : Documentation

En donnant son feu vert à la disparition de la notion de "situation de détresse", le juge constitutionnel confirme l'esprit de la loi VEIL en validant le libre choix des femmes.

Première session pour le Parlement rural

Article | GERBEAU (DELPHINE) | 2019 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

La première édition du Parlement rural, initiée par l'Association nationale Nouvelles ruralités, a eu lieu à Nevers les 15 et 16 octobre. L'occasion de réaffirmer la nécessité de diffuser une vision positive des ruralités, et de r...

Que contient l'agenda rural remis à Jacqueline Gourault ?

Article | RODRIGUEZ FERNADEZ (LAURA) | 2019 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

Au terme de 3 mois de travail, 60 auditions, et 180 personnes auditionnées¿ la mission Agenda rural a remis vendredi 26 juillet quelque 200 propositions à la ministre de la Cohésion des Territoires, Jacqueline Gourault.

La tarification de l'eau

Article | 2011 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

La gestion de la ressource tant sur le plan quantitatif que qualitatif est devenue un sujet majeur dont les conséquences renforcent une sensibilité déjà forte sur la question du prix et de son évolution. Les missions traditionnell...

L'arbre de la Terre pourrait prendre racine à La Charité-sur-Loire

LA GAZETTE.FR

Article PL | CACCIVIO (ALEXANDRA) | 22/02/2011

Le projet "d'arbre de la Terre", tour en bois de 200 mètres de haut et dont 8 exemplaires sont à l'étude à travers le monde, pourrait voir le jour à La Charité-sur-Loire (Nièvre). Les études sont lancées et appelées à s'étaler sur...

Réforme territoriale : Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi

Article | FORRAY (JEAN-BAPTISTE) | 2010 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

Le Conseil constitutionnel a validé, le 9 décembre, l'essentiel du projet de loi de réforme des collectivités locales. Seul l'article 6 sur la répartition démographique des conseillers territoriaux dans chaque département (notre t...