Syracuse

Sécurité juridique, conditions d'exercice des mandats locaux

Livre | MERCIER (MICHEL) | 1999 | Cote : 5:MER | Localisation : DOCMUSEE

Le RMI : d'un transfert de gestion à une décentralisation de responsabilité.

Document | PUECH (JEAN) | 2005

Rapport d'information fait au nom de l'observatoire de la décentralisation sur la décentralisation du Revenu Minimumu d'Insertion (RMI).

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Document | MERCIER (MICHEL) | 2005

Chargés d'une mission portant sur les voies et moyens d'une réforme des minima sociaux, les sénateurs Michel Mercier et Henri de Raincourt ont eu pour objectif de réfléchir aux perspectives d'amélioration du dispositif d'accompagn...

La grippe A (H1N1) v. Retours sur "la première pandémie du XXIè siècle"

Article | AUTAIN (FRANCOIS) | 2010 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation

La commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v a étudié les questions soulevées par sa résolution constitutive à travers la chronique d'une pandémie annonc...

La gestion de l'épizootie de fièvre catharrale ovine (FCO) : tirer les enseignements pour l'avenir

Article | BRICQ (NICOLE) | 2008 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation

La fièvre catarrhale ovine (FCO) ou « langue bleue du mouton » est une maladie animale qui touche tous les ruminants, mais ne se transmet pas à l'homme. Son introduction inattendue au nord-est de l'Europe, au mois d'août 2006, est...

Etre élu local aujourd'hui : adapter notre gouvernance locale au défi de la décentralisation

Article | PUECH (JEAN) | 2007 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation

Que faire pour revivifier « la démocratie locale » ? L'Observatoire sénatorial de la Décentralisation a désigné Jean Puech pour analyser cette problématique et tenter d'en cerner les causes. L'Institut TNS-SOFRES a été retenu pou...

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Article | BLANC (PAUL) | 2007 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT

La loi du 11 février 2005 s'était fixé quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps et de leur aggravation, mettre en oeuvre le droit à compensation à travers une nouvelle prestation de compensation du handicap, garant...

Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) (tome2)

Article | BILLOUX (MICHEL) | 2007 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation

Les membres de cette commission sont convaincus que, l'électricité n'étant pas un bien comme un autre, la sécurité de son approvisionnement nécessite une forte maîtrise publique et impose une régulation, y compris au niveau commu...