Syracuse

Prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et allocation personnalisée d'autonomie

Article | MERCIER (MICHEL) | 2001 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT

Le RMI : d'un transfert de gestion à une décentralisation de responsabilité.

Document | PUECH (JEAN) | 2005

Rapport d'information fait au nom de l'observatoire de la décentralisation sur la décentralisation du Revenu Minimumu d'Insertion (RMI).

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Document | MERCIER (MICHEL) | 2005

Chargés d'une mission portant sur les voies et moyens d'une réforme des minima sociaux, les sénateurs Michel Mercier et Henri de Raincourt ont eu pour objectif de réfléchir aux perspectives d'amélioration du dispositif d'accompagn...