Article
| COSTE (BRUNO) | 2009 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES | Localisation : Documentation
Débat autour de la loi "hôpital, patient, santé et territoires" (HPDT).
De la même série
La grippe A (H1N1) v. Retours sur "la première pandémie du XXIè siècle"
Article
| AUTAIN (FRANCOIS) | 2010 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation
La commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v a étudié les questions soulevées par sa résolution constitutive à travers la chronique d'une pandémie annonc...
La gestion de l'épizootie de fièvre catharrale ovine (FCO) : tirer les enseignements pour l'avenir
Article
| BRICQ (NICOLE) | 2008 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation
La fièvre catarrhale ovine (FCO) ou « langue bleue du mouton » est une maladie animale qui touche tous les ruminants, mais ne se transmet pas à l'homme. Son introduction inattendue au nord-est de l'Europe, au mois d'août 2006, est...
Etre élu local aujourd'hui : adapter notre gouvernance locale au défi de la décentralisation
Article
| PUECH (JEAN) | 2007 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation
Que faire pour revivifier « la démocratie locale » ? L'Observatoire sénatorial de la Décentralisation a désigné Jean Puech pour analyser cette problématique et tenter d'en cerner les causes.
L'Institut TNS-SOFRES a été retenu pou...
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Article
| BLANC (PAUL) | 2007 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT
La loi du 11 février 2005 s'était fixé quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps et de leur aggravation, mettre en oeuvre le droit à compensation à travers une nouvelle prestation de compensation du handicap, garant...
Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) (tome2)
Article
| BILLOUX (MICHEL) | 2007 | Revue : JO DOCUMENTS SENAT | Localisation : Documentation
Les membres de cette commission sont convaincus que, l'électricité n'étant pas un bien comme un autre, la sécurité de son approvisionnement nécessite une forte maîtrise publique et impose une régulation, y compris au niveau commu...
Chargement des enrichissements...
Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis
Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.
Export en cours
Veuillez patienter...
Modifier votre avis
Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.
Mémoriser la recherche
La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.
Votre alerte est enregistrée
Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte
M'abonner aux événements de la même catégorie
Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.
Partage d'encart
Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart
Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux
Confirmez votre action
Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?
