La chasse à la glu définitivement bannie

Recherche
Assistant

0 avis

La chasse à la glu définitivement bannie

Article

Titre Revue : A.J.D.A. n°24

Date de publication : 05/07/2021

MONTECLER (MARIE-CHRISTINE DE)

Description : 1361

Localisation : Documentation

Mots-clés : CHASSE ; INTERDICTION ; JURISPRUDENCE ;

Autres numéros de la revue «A.J.D.A.»

Suggestions

Du même auteur

Réforme de Bercy : quel impact sur les collectivités locales ?

Article | PAQUIER (JACQUES) | 2000 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES

Grèves des personnels, tollé syndical, moilisation des élus de tous bords...La réforme du ministre de l'Economie et des finances, que le ministre, Christian Sautter et la secrétaire d'Etat au Budget, Florence Parly, viennent de la...

Les directeurs généraux veulent sortir de l'ombre

Article | MONTECLER (MARIE-CHRISTINE DE) | 2000 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES

Lors du congrès de Clermond-Ferrand du Syndicat national des secrétaires généraux et directeurs généraux des collectivités territoriales, devraient être adoptées une série de propositions visant à reconnaître la place et le rôle d...

Un protocole d'accord pour faciliter la réinsertion professionnelle des cadres territoriaux

Article | MONTECLER (MARIE-CHRISTINE DE) | 2008 | Revue : A.J.D.A. | Localisation : Documentation

L'AMF (Association des Maires de France), le CNFPT et la Fédération nationale des Centres de gestion viennent de formaliser un protocole d'accord relatif à la réinsertion professionnelle des fonctionnaires de catégorie A privés d'...

De la même série

Réformer sans réviser

Article | JANICOT (LAETITIA) | 2021 | Revue : A.J.D.A. | Localisation : Documentation

Suivant, pour l'essentiel, les préconisations d'une étude du Conseil d'Etat de juillet 2019, la loi organique du 19 avril 2021 facilite l'entrée des collectivités territoriales dans les expérimentations prévues par l'article 72 de...

La chasse à la glu définitivement bannie

Article | MONTECLER (MARIE-CHRISTINE DE) | 2021 | Revue : A.J.D.A. | Localisation : Documentation

CE 28 juin 2021, Association One Voice et Ligue française pour la protection des oiseaux, n° 425519 et 434365 et Fédération nationale des chasseurs, n° 443849.

Le contrat administratif rétroactif

Article | LAUGIER (VIVIAN) | 2021 | Revue : A.J.D.A. | Localisation : Documentation

Reléguée au rang de curiosité par la doctrine, la rétroactivité conventionnelle constitue une techniques juridiques marginalisée dans la pratiques du droit des contrats administratifs. Cela ne doit pas surprendre : si le contrat a...

Mieux gérer la ressource en eau et les épisodes de la sécheresse

Article | MAUPIN (EMMANUELLLE) | 2021 | Revue : A.J.D.A. | Localisation : Documentation

Commentaire du décret n° 2021-795 du 23 juin 2021

Appréciation de l'aptitude au travail d'un ancien agent public sollicitant l'allocation chômage

Article | BIGET (CARINE) | 2021 | Revue : A.J.D.A. | Localisation : Documentation

CE 16 juin 2021, n° 437800

Chargement des enrichissements...

Chargement en cours...

La chasse à la glu définitivement bannie

Suggestions

Du même auteur

Réforme de Bercy : quel impact sur les collectivités locales ?

Les directeurs généraux veulent sortir de l'ombre

Un protocole d'accord pour faciliter la réinsertion professionnelle des cadres territoriaux

De la même série

Réformer sans réviser

La chasse à la glu définitivement bannie

Le contrat administratif rétroactif

Mieux gérer la ressource en eau et les épisodes de la sécheresse

Appréciation de l'aptitude au travail d'un ancien agent public sollicitant l'allocation chômage