Syracuse

Loi Sapin : les bonnes pratiques pour contrôler les délégations

Article | DOUEDAR (KARIM) | 2003 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES

Petit vade-mecum de la loi du 29 janvier 1993 dite loi Sapin (délégation de service public).

Accident de service : comment bénéficier d'une allocation

Article | DOUEDAR (KARIM) | 2003 | Revue : LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL

Un accident ayant provoqué des blessures subies ou aggravées en service constitue un accident de service. Il donne droit à un régime particulièrement favorable en ce qui concerne les réparations par l'employeur des dommages subies...

Les Métiers territoriaux (communes, départements, régions)

Livre | ROGNARD (MICHEL-ANTOINE) | 2004 | Cote : 5:ROG | Localisation : DOCMUSEE

Cet ouvrage tente de mettre en adéquation les notions de métier et de filière professionnelle avec celles plus orthodoxes de grade, d'emploi, de droits et d'obligations statutaires.

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2821, 15/06/2026

Numéro de revue | 2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2820, 08/06/2026

Numéro de revue | 2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2820-HS, 08/06/2026

Numéro de revue | 2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2819, 01/06/2026

Numéro de revue | 2026

LA GAZETTE DES COMMUNES. n°2818, 25/05/2026

Numéro de revue | 2026