Syracuse

Grippe A(H1N1) : la Cnil assouplit l'utilisation des données personnelles

Article | PETON (ANNE-KATELL) | 2009 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES | Localisation : Documentation

Face au risque de pandémie grippale, la commission nationale d'information et des libertés (Cnil) a assouplit l'utilisation des informations à caractère personnel par les employeurs privés et publics.

Marchés publics : entre libéralisation et sécurisation

Article | VILLE (FREDERIC) | 2010 | Revue : LA GAZETTE DES COMMUNES | Localisation : Documentation

Depuis 2008, plusieurs textes sont venus alléger les procédures des marchés publics, mais les collectivités ne s'en sont pas toujours emparées

Le Sénat rétablit en commission le scrutin uninominal à deux tours

Article | PETON (ANNE-KATELL) | 2010 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

La commission des Lois du Sénat a adopté le 28 juin un amendement du gouvernement rétablissant, dans le projet sur la réforme territoriale, le mode d'élection des conseillers territoriaux au scrutin uninominal majoritaire à deux t...

Première session pour le Parlement rural

Article | GERBEAU (DELPHINE) | 2019 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

La première édition du Parlement rural, initiée par l'Association nationale Nouvelles ruralités, a eu lieu à Nevers les 15 et 16 octobre. L'occasion de réaffirmer la nécessité de diffuser une vision positive des ruralités, et de r...

Que contient l'agenda rural remis à Jacqueline Gourault ?

Article | RODRIGUEZ FERNADEZ (LAURA) | 2019 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

Au terme de 3 mois de travail, 60 auditions, et 180 personnes auditionnées¿ la mission Agenda rural a remis vendredi 26 juillet quelque 200 propositions à la ministre de la Cohésion des Territoires, Jacqueline Gourault.

La tarification de l'eau

Article | 2011 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

La gestion de la ressource tant sur le plan quantitatif que qualitatif est devenue un sujet majeur dont les conséquences renforcent une sensibilité déjà forte sur la question du prix et de son évolution. Les missions traditionnell...

L'arbre de la Terre pourrait prendre racine à La Charité-sur-Loire

LA GAZETTE.FR

Article PL | CACCIVIO (ALEXANDRA) | 22/02/2011

Le projet "d'arbre de la Terre", tour en bois de 200 mètres de haut et dont 8 exemplaires sont à l'étude à travers le monde, pourrait voir le jour à La Charité-sur-Loire (Nièvre). Les études sont lancées et appelées à s'étaler sur...

Réforme territoriale : Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi

Article | FORRAY (JEAN-BAPTISTE) | 2010 | Revue : LA GAZETTE.FR | Localisation : Documentation

Le Conseil constitutionnel a validé, le 9 décembre, l'essentiel du projet de loi de réforme des collectivités locales. Seul l'article 6 sur la répartition démographique des conseillers territoriaux dans chaque département (notre t...