Syracuse

Des contradictions dans les DCE, ça peut coûter cher.

Article | MAUPIN (EMMANUELLLE) | 2013 | Revue : TECHNI.CITES | Localisation : Documentation

Des divergences majeures de rédaction dans les dossiers de consultations des entreprises (DCE) peuvent constituer un manquement susceptible de léser un candidat. Une personne publique, qui a tenté de se défendre en invoquant des a...

Une complète information des candidats

Article | MAUPIN (EMMANUELLLE) | 2013 | Revue : TECHNI.CITES | Localisation : Documentation

L'exigence d'égal accès à la commande publique implique que les cadidats à la passation d'un marché reçoivent toutes les informations appropriées relatives aux critères d'attribution. Il en va ainsi en cas de pondération des critè...

Qielle sanction contre un acheteur un peu trop bavard ?

Article | MAUPIN (EMMANUELLLE) | 2014 | Revue : TECHNI.CITES | Localisation : Documentation

Que faire si un agent ou un élu divulgue avant l'attribution du marché des informations compromettantes sur les offres des candidats ? Maitre Laure Thierry fait le point sur les risques potentiels et l'attitude à adopter à l'égard...

TECHNI.CITES. N° 393, 01/05/2026

Numéro de revue | 2026

TECHNI.CITES. N° 392, 01/04/2026

Numéro de revue | 2026

TECHNI.CITES. N° 391, 01/03/2026

Numéro de revue | 2026

TECHNI.CITES. N° 390, 01/02/2026

Numéro de revue | 2026

L'ingénieur préventeur, garant de la santé et de la sécurité

Article | TOURNIER (DANIEL) | 2021 | Revue : TECHNI.CITES | Localisation : Documentation

Doté de missions très variées, l'ingénieur préventeur est au centre de l'application de la réglementation relative à la santé et à la sécurité au travail, qui englobe désormais le champ de la qualité de vie au travail